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Législation Espagnole

Devant les nombreuses questions que vous pourriez vous poser quant à l’autorisation de circuler sur les pistes espagnoles, nous avons jugé utile d’apporter quelques précisions.

Nous résumons les termes des chapitres de la réglementation en vigueur par une traduction libre.

Toutes les pistes empruntées sur nos road books sont ouvertes à la circulation publique. Tout particulier suivant un de nos parcours n’a pas d’autorisation à demander. Il doit simplement se tenir à la législation décrite plus bas concernant la circulation sur les pistes. C’est un résumé simplifié mais nous sommes à votre écoute si vous avez des questions ou doutes à ce sujet.

– La circulation des véhicules doit respecter aussi bien le milieu naturel que les biens et les droits des propriétaires de terrains, les droits des piétons et usagers non motorisés, et ne doit causer ni danger, ni préjudice, ni ennuis inutiles aux personnes et à l’écosystème naturel.

– Interdiction de circuler à travers champs et hors des pistes et chemins (spécificité de la Catalogne : les pistes autorisées doivent être empierrées ou de largeur égale ou supérieure à 4 mètres). Il est interdit d’emprunter les pistes coupe-feu, les voies forestières d’extraction du bois, et toutes les sortes de ruisseaux et rivières mêmes asséchées.

Signalisation : Les communes et autorités compétentes doivent clairement faire connaître les interdictions de circulation décidées. Les chemins et les pistes faisant l’objet de limitations ou d’interdictions de circuler doivent êtres convenablement signalés au début, à la fin, et si nécessaire aux accès intermédiaires.

Vitesse maximale : La vitesse maximale de circulation sur les pistes et les chemins est de trente kilomètres à l’heure.

Normes particulières pour la « circulation motorisée en groupe »

Définitions :

  1. On entend par « circulation motorisée en groupe », la circulation de plusieurs véhicules qui, d’un accord mutuel et sans finalité compétitive, suivent le même itinéraire.

– Est interdite la circulation en groupe dans les espaces protégés s’il y a plus de sept motos ou plus de quatre véhicules en Catalogne, trois véhicules en Andorre, cinq véhicules dans l’Aragon et deux véhicules dans les Bardenas. Chaque véhicule doit être espacé de 150 mètres. Lorsque le groupe est un peu plus nombreux en « non organisé », il est possible de dissocier et d’espacer les départs de trente minutes. (Se méfier des regroupements lors des pique-niques. )

– Pour les groupes participants à un raid organisé par un professionnel, il est nécessaire de demander une autorisation de circuler à chacune des provinces traversées (prévoir un délai minimum d’un mois pour obtenir la réponse).

– Limitations des horaires de circulation.

– Il est interdit de circuler en groupes organisés pour des nocturnes. Cela s’entend du coucher du soleil jusqu’à une heure après le lever du soleil. Exception faite des voies d’accès à des localités rurales ou à des habitations.

– Le camping sauvage est interdit en règle générale.

– Le feu est très strictement interdit en dehors des zones équipées à cet effet.
  • Les infractions à la présente loi se classent comme étant légères ou graves.
– Infractions légères :
  • Dépasser la limitation de vitesse.
  • Circuler de nuit si cela est interdit.
  • Créer des regroupements de véhicules supérieurs au nombre autorisé.
– Infractions graves :
  • Détériorer ou soustraire les éléments de signalisation routière.
  • Circuler sans justification sur des voies interdites à la circulation motorisée.
  • Faire du hors-piste.
  • Faire du feu.
  • Participer à une activité motorisée avec une organisation, sans posséder toutes les autorisations nécessaires.
  • L’abandon ou la perte d’ordures et déchets, peut être qualifié d’infraction « légère, grave ou très grave », selon la nature et le volume des objets.
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